Actif intangible
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Les actifs intangibles (appelés aussi capital immatériel, actifs immatériels, actifs incorporels, investissements immatériels...) sont définis comme des actifs qui ne sont pas de nature physique.
Les types d'actifs intangibles les plus courants sont les secrets commerciaux (e.g., listes de clients et savoir-faire), copyrights, brevets, licences, marques commerciales, et goodwill.
Le "Uniform Commercial Code" aux États-Unis (Section 9-102(a)(42)) definit les "intangibles généraux" comme :
- "tout élément de patrimoine ...autre que les comptes, les biens meubles, les réclamations sur des dommages commerciaux, les comptes de dépôt, les documents, les biens, les instruments, la propriété d'investissement, les droits à lettre de crédit, les lettres de crédit, l'argent, le pétrole, le gaz, ou d'autres minerais avant extraction. Le terme inclut les intangibles et le logiciel de paiement."
Sommaire |
[modifier] Les différents types d'actifs intangibles
Des centaines de millions sont dépensés chaque année par les entreprises en recherche et développement, ce qui engage le capital intellectuel des entreprises et de leurs partenaires. On parle d'actifs intangibles lorsqu'il s'agit d'évaluer ce capital financièrement (voir ingénierie des connaissances). Pour protéger leurs efforts de recherche et développement (R&D), les entreprises se fondent généralement sur des lois de propriété intellectuelle et des lois sur la concurrence déloyale.
Le capital humain comporte :
- Les connaissances,
- Les compétences,
- La motivation,
- Les routines.
Le capital relationnel comporte :
- Les clients (fonds de commerce) et les marques commerciales,
- La communauté,
- Les fournisseurs,
- Les investisseurs,
- Les partenaires.
Le capital organisationnel comporte :
[modifier] Comptabilition financière
[modifier] Standards géneraux
Le FASB (Financial Accounting Standards Board) propose des recommandations sur la façon de comptabiliser des actifs intangibles dans les états financiers. En général, les intangibles qui sont développés en interne ne sont pas reconnus, et les intangibles qui sont achetés par des tiers sont reconnus.
Les actifs intangibles sont comptabilisés dans le module IFRS 38 du nouveau standard comptable international IFRS.
[modifier] Estimation de la valeur
Les actifs intangibles sont typiquement évalués selon leur espérance de vie. Les actifs intangibles ont une utilité qui est soit identifiable soit indéfinie.
- Les actifs intangibles qui ont une utilité identifiable sont amortis directement sur leur durée de vie économique ou légale, celle qui est la plus courte. Par exemple, les copyrights et les brevets sont des actifs intangibles avec des utilités identifiables.
- Les actifs intangibles qui ont une utilité indéfinie sont réévalués chaque année en raison de leur diminution. Si une diminution s'est produite, alors une perte doit être enregistrée. Une perte due à une diminution est déterminée en soustrayant la valeur nette de l'actif de la valeur dans le livre comptable. Cette perte de valeur n'est réversible que sous certaines conditions. Les marques commerciales et la survaleur sont des exemples d'actifs intangibles avec des utilités indéfinies.
Le capital de connaissances de l'entreprise peut se manifester sous forme de connaissance explicite ou de connaissance tacite. Le système d'information représente la connaissance explicite de l'entreprise, le capital intellectuel étant plutôt la connaissance tacite des employés. Ces deux formes de capital correspondent au même patrimoine de l'entreprise.
En France, le CIGREF a établi des rapports en 2006 sur l'évaluation du capital immatériel constitué par le système d'information. La subdivision adoptée par le CIGREF est celle de l'IFAC (humain, relationnel, organisationnel).
Le rapport montre que l'évaluation du capital immatériel du système d'information est liée à d'autres éléments :
- La stratégie,
- Le modèle de gouvernance,
- L'alignement stratégique sur les métiers et les fonctions support,
- L'urbanisation du système d'information
Concrètement, le capital immatériel est comptabilisé par l'intermédiaire des nouvelles normes comptables IAS/IFRS, plus particulièrement les modules IAS 3 (regroupement d'entreprises), IAS 38 (immobilisations incorporelles), et IAS 36.
Par exemple, les principaux actifs incorporels liés à la norme IAS 38 sont les suivants :
- Marques et bases de données qui ont une protection juridique,
- Brevets et technologies protégés
- Noms de domaines internet
- Carnets de commande et contrats commerciaux non résiliables
- Contrats de licence, de franchise, de publicité, de fourniture de services, si ces contrats ne sont pas résiliables,
- Frais de Recherche et développement dès qu'ils procurent des avantages économiques futurs
- Logiciels acquis et développés en interne
- Relation avec la clientèle identifiable.
Les rapports du CIGREF montrent qu'il est nécessaire de disposer de données fiables et auditables afin de bien évaluer le capital immatériel, donc de calculer le retour sur investissement des projets d'ingénierie des connaissances.
