Wikipédia:Copyright
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La licence utilisée pour le contenu est très semblable à celle du logiciel libre, puisque le texte des articles disponibles sur Wikipédia est couvert par la Licence de documentation libre GNU (GFDL). Celle-ci garantit la liberté du contenu à perpétuité. Principalement :
- Le contenu de Wikipédia est « libre » en vertu des conditions de la Licence ;
- Chacun a le droit de le copier ;
- Chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs ;
- MAIS toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions.
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Droits et devoirs des contributeurs
Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur Wikipédia. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la GFDL (sans sections invariantes ou de texte de couvertures).
- Votre texte peut être librement copié ;
- Votre texte peut être librement modifié.
Sous les termes de la GFDL, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la GFDL.
Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire cette licence, ce qui veut dire :
- Soit vous possédez le copyright de ce matériel, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même ;
- Soit vous avez acquis ce matériel d'une source qui autorise la publication sous la GFDL, par exemple parce que ce matériel est dans le domaine public (exemples : vieilles encyclopédies ; textes produits par les gouvernements de certains pays) ou est lui-même déjà sous GFDL ;
- L'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à Wikipédia (et comprend les conséquences de la GFDL).
Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre matériel. Vous pouvez plus tard le republier sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pouvez jamais retirer la GFDL des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous GFDL pour toujours.
Dans le second cas, si vous incorporez des matériaux externes sous GFDL, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original. Si la copie d'origine utilise des sections invariantes, vous devez inclure celles-ci dans l'article Wikipédia ; mais de même que les textes utilisés avec la permission de l'auteur, il est préférable de remplacer ceux-ci par l'original ou un texte utilisant une licence plus libre.
Si vous utilisez une partie d'un document protégé en invoquant le « fair use » ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d'utiliser un document protégé, vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de description de l'image ou sur la page de discussion de l'article (voir Wikipédia:Fair use). Vous devez vous assurer que votre utilisation de cette image peut aussi être qualifiée de « fair use » (cela pourrait ne pas être le cas, si vous utilisez un article de Wikipédia à une fin commerciale qui, autrement, serait autorisée par la GFDL).
Si vous voulez utiliser des documents de Wikipédia dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez mais vous devez respecter la GFDL, ce qui implique les choses suivantes :
- vos documents doivent en retour être publiés sous GFDL ;
- vous devez mentionner l'origine de l'article (section 4B) ;
- vous devez fournir un accès à une « version transparente » du document (section 4J, pour un article de Wikipédia, la « version transparente » est le « wiki texte »). Ces deux obligations peuvent être satisfaites en fournissant un lien HTML vers la page de l'article à fr.wikipedia.org.
Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de Wikipédia, de sorte que les documents originaux publiés sous la GFDL soient grandement préférés à ceux placés sous licence non libre.
Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le copyright d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous-même.
Il faut noter que les lois concernant le copyright régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi (voir plagiat et « fair use »).
Violation du droit d'auteur avérée
Si vous suspectez une violation du copyright (par exemple pour un article dont le style détonne), voici la démarche que vous pouvez suivre :
- Sélectionnez une partie du texte en question ;
- Copiez ce texte dans un moteur de recherche web (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact) ;
- Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'URL du site en question. Ajoutez {{Copie à vérifier}} ou {{Copie de site}} au début de l'article. Il apparaîtra ainsi automatiquement sur la page Soupçon de travail sous copyright. Puis suivez la marche à suivre décrite dans le bandeau.
- Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article.
Il est impératif d'en passer par là. Supprimer ou révoquer un ajout suspect n'est pas une méthode de correction acceptable : il serait encore dans l'historique de l'article, ce qui serait donc encore illégal. Un administrateur est nécessaire pour nettoyer celui-ci (voir wikipédia:requêtes aux administrateurs).
Violation de copyright soupçonnée
Si la recherche sur le Web ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, ajoutez {{Copie à vérifier}}.
Dans le cas ou un soupçon de violation de copyright ne peut pas être prouvé après un laps de temps raisonnable (voir Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright) le bandeau sera supprimé. La preuve de violation de copyright est à charge et non à décharge.
Utilisation des bandeaux d'avertissement
Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page (par exemple via le modèle {{Bienvenue copyvio}}). Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL. Il est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.
De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est pas en fait une copie d'un article sur Wikipédia. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alerte.
Si une page est réellement une violation, un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale. Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.
Dans le cas extrême où un contributeur récidiverait continuellement, malgré les avertissements appropriés, un tel utilisateur peut se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.
Voir aussi
- Comment demander une licence libérant des droits: Wikipédia:Demande d'autorisation d'auteur.
- Pour les images et fichiers multimédia : Wikipédia:Règles d'utilisation des images
