Image:Ecusson St Brieuc.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Vous avez de nouveaux messages (diff^?).

Image
Historique de l’image
Pages contenant l'image

Ecusson_St_Brieuc.jpg‎ (14 ko, type MIME : image/jpeg)

[modifier] Description

Blason historique de Saint-Brieuc.

[modifier] Licence

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d'auteur, ou être dans le domaine public. Dans d'autres cas, l'utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l'image présentée ici.

En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Historique de l’image

Légende : (actu) = ceci est l’image actuelle, (suppr) = supprimer cette ancienne version, (rétab) = rétablir cette ancienne version.
Cliquez sur la date pour voir l’image copiée à cette date.